MENTIONS LÉGALES
PROPRIETE
Ce site est la propriété de l'Association CaféContact dont le siège est situé :
Maison des Associations
1A place des Orphelins
67 000 STRASBOURG
Tél : 09 53 33 18 03
N° SIRET 508 958 493 000 19 - Enregistrée au Tribunal d’Instance de Strasbourg – Vol.85 Folio 201
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Paul LANDOWSKI
Statut : Directeur de l'Association
HEBERGEMENT
L'hébergement de www.cafecontactemploi.fr est assuré par la société :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél : +33 (0)9 70 80 89 11
Fax : + 33 (0) 3 87 95 99 72
Email : support@1and1.fr
DROITS D'AUTEUR / COPYRIGHT
La marque et logo figurant sur ce site est une marque déposée par l'Association CaféContact . Aucune licence ni droit d'utilisation ne sauraient être attribués sur l'une quelconque de la dite marque ou logo figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
L'Association CaféContact se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
La reproduction de tous documents publiés sur le site n'est autorisée qu'à des fins d'information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l'utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de l'Association CaféContact.
RESPONSABILITE
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. L'Association CaféContact ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l'accès ou de l'utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.
L'Association CaféContact n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
L'Association CaféContact ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
Les sites extérieurs à l'Association CaféContact ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l'Association CaféContact qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d'autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre l'Association CaféContact et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
INFORMATIQUE et LIBERTES
Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiées en Août 2004, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
N° de déclaration : 1321695
Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'information.
Pour cela, écrivez à :
info@cafecontactemploi.fr
La durée de conservation des informations n'est pas limitée dans le temps.
ÉDITION ET PUBLICATION
Le site et son contenu (actualités, dates, partenaires, etc.) est entièrement géré et administré par l'Association CaféContact .
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traîter l’information.
La finalité de la collecte d'informations réside dans l'envoi de la newsletter mensuelle et d'invitations aux évènements de l'Association CaféContact.
ACCES AU SITE
L'Association CaféContact se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de contacter le webmaster :
Agence SILEN : contact@silen.fr
CONTACT
Pour toute question ou réaction concernant le site, nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique : info@cafecontactemploi.fr











